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Plan d'accès depot vente Mini Kid 7 avenue de la Gaude à Cagnes sur Mer

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  MENTIONS LEGALES en application de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000
PRESENTATION GENERALE
Propriétaire du Site
SARL MINI KID
7 avenue de la Gaude
06800 Cagnes sur Mer
Directeur Publication
Muriel COHEN
Conception
Crea2Web
Hébergement du Site
NUXIT
BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex
  REGLEMENT D'UTILISATION

1 . Propriété, Droit d'auteur
Le site internet www.mini-kid.net relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de Muriel COHEN.
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Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Muriel COHEN est producteur.

2 . Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
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3 . Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Muriel COHEN, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Muriel COHEN à l'adresse suivante :
 
MINI KID
7 avenue de la Gaude
06800 Cagnes sur Mer

Capital social : 78 000 € - RCS Antibes B 432 180 818 - FR 17 432 180 818

4 . Liens Hypertextes
Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
La création de liens hypertextes vers le site www.mini-kid.net est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.mini-kid.net ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Muriel COHEN.

5 . Crédits Photos
Image Bébé Accueil: © Denys Kurbatov - Fotolia.com
Image Bébé Noël Accueil: © Blessings - Fotolia.com

 
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Dépôt-Vente Bébé Mini Kid - 7 avenue de la Gaude - Quartier du Béal - 06800 Cagnes sur Mer - Tel : 04 92 02 06 87

Ouvert du Mardi au Samedi NON STOP de 10h00 à 18h00

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